Mentions légales

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et est la propriété de l'agence Irina Stenzel.

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
 
        L'agence Irina Stenzel

Agence matrimoniale franco-russe


Agence Irina Stenzel "Alliance franco-russe"
Siège social: 32 rue Jean Jaurès, 02310 Pavant, France

Enregistrée à la CNIL sous le numéro 1546131

N° de siren: 531 941 862

Code APE 9609Z


N° de téléphone portable: +33 (0)6 19 01 07 62

N° de téléphone bureau: +33 (0)9 51 34 36 06

Nos bureaux (sur rendez-vous)

32 rue Jean Jaurès 02310 Pavant

266, avenue Daumesnil 75012 Paris

155, rue du Faubourg Saint-Denis 75010 Paris


Le créateur du site
 

Agence matrimoniale Alliance franco-russe

32 rue Jean Jaurès 02310 Pavant


 Noms de domaine

L'agence Irina Stenzel "Alliance franco-russe" est propriétaire des noms de domaine cité ci-dessous:
» www.alliance-franco-russe.com
» www.alliance-franco-russe.fr

» www.alliance-franco-russe.ru


Données personnelles

En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger une mise à jour ou une suppression des informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour l'exercer, adressez-vous au webmaster à l'adresse e-mail Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Seule notre entreprise est destinataire des informations que vous lui communiquez.

Droits d'auteur - copyrights

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site telle que la marque et le logo sont la propriété exclusive de l'agence Irina Stenzel. Toute représentation partielle ou totale du site par qui que ce soit, sans l'autorisation de l'agence Irina Stenzel est interdite et constituerait une contrefaçon et est sanctionnée par l'article L. 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Limitation de responsabilité

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
 Les utilisateurs du site "alliance-franco-russe" reconnaisses disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site. Les utilisateurs du site "alliance-franco-russe" reconnaisses avoir vérifié que la configuration système informatique utilisée ne contient aucun virus. Nous mettons tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et de la présence de virus sur le site. En conséquence, les utilisateurs reconnaisses utiliser le site et ces informations sous leurs responsabilité exclusive.